Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL VIGNOBLES DUBREUIL
/
CHATEAU LES NOVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES NOVES
EARL VIGNOBLES DUBREUIL

Numéro de dépôt :
3047032
Date de dépôt :
09/08/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/08/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES NOVES

Déposée le 9 août 2000 par la société EARL VIGNOBLES DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES NOVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la société EARL VIGNOBLES DUBREUIL domicilié(e) " La grenière ", 33570 LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 392 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES DUBREUIL - France.

La marque CHATEAU LES NOVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES NOVES est expirée depuis le 9 août 2010.

EARL VIGNOBLES DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT LA GRENIERE , CHATEAU LES NOVES , CHATEAU HAUT LA GRENIERE , CHATEAU DE LA GRENIERE


EARL VIGNOBLES DUBREUIL - " La grenière ", 33570 LUSSAC - France - SIREN 388392870


EARL VIGNOBLES DUBREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " château les noves ".